Pierre-Yves Bouis
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Bouis (Pierre-Yves)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour la délivrance des certificats de capacité
1° Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive
JORFTEXT000032676368
(source JORF)
nomination
11 Juin 2016
11/06/2016
De:
Bouis (Pierre-Yves)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive
1° Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive
JORFTEXT000028221571
(source JORF)
nomination
22 Novembre 2013
22/11/2013
De:
Bouis (Pierre-Yves)
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour la délivrance des certificats de capacité
1° Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive
JORFTEXT000025838828
(source JORF)
nomination
10 Mai 2012
10/05/2012
De:
Bouis (Pierre-Yves)
suppléants
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour la délivrance des certificats de capacité
1° Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive
JORFTEXT000018501347
(source JORF)
nomination
29 Mars 2008
29/03/2008
De:
Bouis (Pierre-Yves)
suppléants
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour la délivrance des certificats de capacité
1° Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive
JORFTEXT000018199403
(source JORF)
nomination
02 Mars 2008
02/03/2008
De:
Bouis (Pierre-Yves)
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour la délivrance des certificats de capacité
1° Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive
JORFTEXT000000645563
(source JORF)
nomination
17 Mai 2007
17/05/2007
